Tout ce que vous devez savoir sur les drones
Populaires et faciles d’achat, ces appareils posent de nombreux risques pour les utilisateurs : quel avenir pour les drones dans l’industrie de l’assurance?
Les drones, un petit marché? Détrompez-vous! En 2016, des sources américaines signalaient que les ventes de drones avaient triplé, atteignant 2,5M unités vendues. Selon un rapport de l'American Federal Aviation, les ventes de drones pourraient atteindre 7 millions d'unités en 2020 aux États-Unis seulement, avec un marché mondial pouvant aller jusqu'à 13 milliards USD.
Les drones sont devenus un cadeau convoité en raison de leur coût raisonnable et du vaste espace aérien du Canada.
Les sociétés étudient également le potentiel des véhicules aériens sans pilote (UAV). Le géant Amazon a testé la livraison par drone au Canada, et la deuxième utilisation de ceux-ci, après la photographie, est faite par l'industrie immobilière.
Une situation complexe pour les drones
Même si les ventes de drones sont en hausse, que ces derniers constituent maintenant un cadeau d’anniversaire à la mode et que nous entendons parler de projets de livraison commerciale à l’aide de drones, leur utilisation pose un problème sur divers plans au Canada, comme le démontre les amendes distribuées au cours des dernières années et la récente collision entre un drone et un avion à l'aéroport de Québec.
En effet, Transports Canada a statué qu’un drone utilisé à des fins non récréatives est un aéronef et qu’il est à ce titre soumis aux mêmes règles que celles régissant les modèles réduits aéronefs. En ce qui concerne les drones utilisés à des fins non récréatives, il faut suivre les règles du Règlement de l'aviation canadien et respecter le Code criminel, ainsi que les réglementations municipale, provinciale et territoriale en vigueur ayant trait aux intrusions et à la vie privée. Par exemple, cela veut dire: ne pas faire voler son appareil à moins de plusieurs mètres de personnes, d’animaux, de bâtiments, de structures ou de véhicules; se munir d’un permis pour faire voler l’appareil dans certaines zones, selon la catégorie d'appareil; et de ne pas le faire voler à moins de 5,6 km d’un aéroport.
Une utilisation qui comporte des risques… et qui crée des besoins en assurance!
L’industrie de l’assurance, tout comme Transports Canada, considère les drones comme des aéronefs. Ceux-ci sont donc assujettis aux limitations déjà en place.
Bien que certains assureurs couvrent les avions ou les hélicoptères miniatures, ceux-ci n’ont pas le même statut qu’un drone. Chez la majorité des assureurs, dont belairdirect, les drones ne sont donc pas assurables pour le moment, puisqu’il s’agit ici d’assurance pour particuliers (certaines protections sont cependant offertes dans le marché pour l’utilisation de ces appareils à des fins commerciales).
Aucune assurance habitation ne couvre actuellement les cas de bris ou de blessures causés par un drone. Ainsi, une personne qui perdrait la maîtrise de son drone serait entièrement responsable des dommages causés par celui-ci et susceptible d’être poursuivie. La seule exception s’applique au Québec : un drone comparable à un jouet et destiné aux enfants de moins de 14 ans pourrait être couvert s’il n’a pas été modifié. Il faut donc respecter la réglementation en vigueur et bien prendre conscience des risques auxquels on s’expose en utilisant l’un de ces appareils.
Une mode qui n’est pas près de disparaître
Face à la situation actuelle, l’industrie en est déjà à l’examen de solutions. Elle devra trouver, à terme, une façon d’assurer les drones et certains dommages qu’ils pourront causer, car ces appareils devront bientôt être considérés comme un bien que pourrait posséder toute famille. C’est donc un dossier à suivre!
